Mentions légales

Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site residence-saint-michel-forcalquier.fr.

Éditeur du site

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Forcalquier
Établissement public administratif communal
SIRET : 260 400 916 00037
Siège : 5 avenue Dr Eugène Bernard, 04300 Forcalquier (Résidence Saint-Michel)

Pour le compte de la Résidence Autonomie Saint-Michel, établissement social et médico-social géré par le CCAS (FINESS 040780603)
5 avenue Dr Eugène Bernard, 04300 Forcalquier
Téléphone : 04 92 75 06 80 · Courriel : secretariat@rstmichel.fr

Direction de la publication

Directeur de la publication : M. le Président du Conseil d’administration du CCAS de Forcalquier.
Responsable de la rédaction : le Directeur de la Résidence Autonomie Saint-Michel.

Hébergement

OVH SAS (OVHcloud)
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site : www.ovhcloud.com

Le site est installé et maintenu par le prestataire informatique de la résidence.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété du CCAS de Forcalquier ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.122-4 et L.335-2 du code de la propriété intellectuelle).

Les photographies représentant des résidents ou des agents sont publiées avec leur autorisation écrite de droit à l’image. Toute personne peut demander le retrait d’une image la concernant en écrivant au secrétariat.

Exactitude des informations

Les informations publiées, notamment les tarifs, sont données à titre indicatif. Seuls font foi les arrêtés départementaux de tarification, le contrat de séjour et le règlement de fonctionnement remis lors de l’admission.

Liens hypertextes

Les liens vers des sites extérieurs sont proposés à titre d’information. Le CCAS de Forcalquier n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données recueillies sur ce site est décrit dans la page Politique de confidentialité.

Accessibilité

Voir la déclaration d’accessibilité.

Dernière mise à jour : 3 novembre 2026.